Procès-verbal de Conseil Municipal

PROCÈS-VERBAL de la SÉANCE du
CONSEIL MUNICIPAL du 21 Septembre 2017

L’an deux mil dix-sept, le vingt et un du mois de Septembre, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur DUMORTIER, Maire.

Étaient présents : Jean-Jacques DUMORTIER, Maire – Philibert de MOUSTIER – Isabelle VILAREM – Anne SCHIRATTI-DOUCHEZ – Janick RONCIN, Adjoints – Alain COUDERT – François CLABAUT – Christian ROBIN – Nicole FAUVAUX – Martine SELVES – Françoise BERLY – Céline SERVOISIER – Karine JANAS – Jennifer LE BORGNE.

Absents : Jean-Jacques HAINAUT (représenté par M. DUMORTIER) – Élisabeth GEST – Jean-Louis CAMILLERI – Fabrice JEHENNE (excusé).

Secrétaire de Séance : Jennifer LE BORGNE.

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Le procès-verbal de la séance précédente est lu et approuvé.

Décision modificative

Le Conseil Municipal, VOTE la décision modificative suivante qui annule et remplace la décision modificative du 30 juin 2017 :
Investissement / recette : 777 Quote-part de subvention d’investissement
transféré au compte de résultat : +734 €
Investissement / dépense : 1391 subvention d’équipement + 734 €
Investissement / dépense : 1641 emprunt en euros + 1050 €
Investissement / dépense : 2315 installations, matériels et outillages techniques – 1050 €
Fonctionnement / dépense : 61521 Entretien de terrains – 450€
Fonctionnement / dépense : 66111 Intérêts réglés à l’échéance + 450 €
Investissement / recette : 1641 emprunts en euros + 100 000 €
Investissement / dépense : 2315 installation matériels et outillages techniques + 100 000 €

Acquisition de parcelle

Monsieur le Maire présente le projet d’acquisition de la parcelle cadastrée Y64 d’une superficie de 374 m² appartenant à M. et Mme FONTESSE Luc au prix de 1000 euros.
Le Conseil Municipal, après délibération,
• APPROUVE le projet d’acquisition de la parcelle Y64 au prix de 1000 euros,
• DÉSIGNE l’étude CARETTE CHAMBAUD de Précy-sur-Oise pour se charger du dossier,
• AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les actes afférents à cette acquisition.

Création et suppression de postes
Suite à la demande de changement de filière de l’agent responsable de la Bibliothèque et de la réussite à un examen profession d’un agent des services techniques, le Conseil Municipal, après délibération, VOTE :
• la création d’un poste d’Adjoint du Patrimoine
• la suppression d’un poste d’Adjoint Administratif
• la création d’un poste d’Agent de Maîtrise
• la suppression d’un poste d’Adjoint Technique Principal

Régime Indemnitaire RIFSEEP

Ce point de l’ordre du jour est reporté à une prochaine séance.

Affaires diverses

Subvention
Le Conseil Municipal, après délibération, VOTE une subvention de 200 euros à l’association du Stakit Club.

Acquisition
Monsieur le Maire présente le projet d’acquisition d’un camion de pompier et de matériel pour un montant total de 12 000 euros à la mairie de Malmerspach.
Le Conseil Municipal, après délibération,
• APPROUVE le projet d’acquisition d’un camion de pompier et de matériel pour un montant total de 12 000 euros,
• AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à cette acquisition.

Numérotation de voirie
Suite à la demande de numérotation présentée par Oise Habitat pour la nouvelle résidence « Le Jardin d’Emma », le Conseil Municipal, après délibération, NUMÉROTE la parcelle AB592 n° 7 de la rue Emma Auchois-Dupont.

Rapports d’Activités
Monsieur le Maire informe l’assemblée que les rapports annuels 2016 de Suez eau potable et assainissement sont disponibles en mairie pour consultation.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H30.

Les commentaires sont clos.