Réunion du Conseil Municipal le mardi 5 décembre

  • Par Mairie
  • 29 novembre, 2017
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Réunion du Conseil Municipal

(Execution de l’article 48 de la Loi du 05 Avril 1884)

Le Conseil Municipal de la Commune se réunira à la Mairie en séance ordinaire le :

Mardi 5 Décembre 2017 à 20h30

L’Ordre du jour sera :

– Transfert comptable de la compétence assainissement
– Transfert de la compétence Maîtrise de la demande en Energie
– Compétence enfance – Jeunesse
– Décision modificative
– Régime indemnitaire RIFSEEP
– Demandes de subventions
– Classe de découverte
– Affaires diverses

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